Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERICARE
M. CHENEVARD Yves
M. Fargeon victor

Numéro de dépôt :
3964903
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2022
GENERICARE de CHENEVARD Yves

Présentation de la marque GENERICARE

Déposée le 29 novembre 2012 par monsieur CHENEVARD Yves et monsieur Fargeon victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GENERICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur CHENEVARD Yves domicilié(e) 13 rue de la Boiseraie - 13012 - MARSEILLE - France et monsieur Fargeon victor domicilié(e) Bat B2, 13 Bd des Alisiers - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHENEVARD Yves domicilié(e) 13 Rue de la Boiseraie - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque GENERICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERICARE est expirée depuis le 29 novembre 2022.

CHENEVARD Yves a également déposé les autres marques suivantes : CIGADERM , Les FONDAMENTALES by Generiderm , PHARM'EXPERT


M. CHENEVARD Yves - 13 rue de la Boiseraie - 13012 - MARSEILLE - France

M. Fargeon victor - Bat B2, 13 Bd des Alisiers - 13009 - MARSEILLE - France


M. CHENEVARD Yves - 13 Rue de la Boiseraie - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606924 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers.